Mentions légales

01Éditeur du site

Le site https://www.e-nett.fr est édité par Florian ELOY EI, entreprise de nettoyage exploitée sous le nom commercial E-NETT.

Dénomination: Florian ELOY EI
Nom commercial: E-NETT
Statut: Entrepreneur individuel (EI) au régime de la micro-entreprise
Adresse: [Adresse], 60690 Marseille-en-Beauvaisis
Téléphone: 06 85 22 37 62
E-mail: contact@e-nett.fr
SIREN: [000 000 000]
SIRET: [000 000 000 00000]
Immatriculation: Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE) — activité artisanale
Code NAF: 81.21Z — Nettoyage courant des bâtiments
TVA: TVA non applicable, art. 293 B du CGI. Franchise en base de TVA : pas de numéro de TVA intracommunautaire.

02Directeur de la publication

Florian Eloy, dirigeant d’E-NETT, joignable à contact@e-nett.fr.

03Hébergement

[Hébergeur, ex. o2switch]
[Adresse de l’hébergeur]
[Téléphone de l’hébergeur]

04Médiation de la consommation

Si vous êtes un particulier et qu’un litige n’a pas été réglé par une réclamation écrite auprès d’E-NETT, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation (article L612-1 du code de la consommation) :

[Nom du médiateur de la consommation]
[Adresse postale du médiateur]
[https://site-du-mediateur.fr]

Modalités : article 12 des conditions générales de prestation.

05Assurance

Responsabilité civile professionnelle souscrite auprès de [Nom de l’assureur], contrat n° [N° de contrat]. Couverture géographique : France métropolitaine. L’attestation est remise avec chaque devis.

06Propriété intellectuelle et liens

Les textes, la mise en page, la carte de la zone d’intervention et le logotype E-NETT « Le trait » appartiennent à Florian ELOY EI. Leur reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite (article L122-4 du code de la propriété intellectuelle).

Vous pouvez créer un lien vers ce site sans autorisation préalable. Les liens vers d’autres sites sont donnés à titre d’information : E-NETT n’en contrôle pas le contenu.

07Crédits

Photographies : Unsplash, utilisées selon la licence Unsplash. Ce sont des photos d’illustration : elles ne montrent ni l’entreprise, ni ses clients, ni ses interventions.
Police de caractères : Schibsted Grotesk, sous licence SIL Open Font License 1.1, hébergée sur le serveur du site.
Carte de la zone d’intervention : dessin réalisé pour ce site à partir des coordonnées publiques des communes (geo.api.gouv.fr).

08Données personnelles et cookies

Ce site ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun traceur ni outil de mesure d’audience. Les informations envoyées par les formulaires servent uniquement à répondre à votre demande : voir la politique de confidentialité.